Retrouvez ci-dessous tous les documents relatifs à la modification n°1 du PLU de la commune déléguée de Chéméré :
> Rapport de présentation du projet
> Orientation d’aménagement et de programmation du projet
> Zonage du PLU suite à la modification du PLU
> Pages modifiées des orientations et des programmations du PLU suite à la modification n°1 du PLU
> Pages du règlement modifiées suite à la modification n°1 du PLU
> Règlement complet du PLU de la commune déléguée de Chéméré suite à la modification n°1 du PLU
PIECES ADMINISTRATIVES
> Arrêté municipal du 22/07/2019 prescrivant la modification n°1 de la commune déléguée de Chéméré
> Délibération du Conseil Municipal du 06/02/2021
Rapport du commissaire enquêteur concernant l’enquête publique de modification n°1 du PLU
> Rapport du commissaire enquêteur